Le Droit Agroalimentaire dans la Métropole
C’est avec plaisir que nous vous annonçons la tenue du 8e colloque annuel de l'Association canadienne sur le droit et les politiques agroalimentaires (ACDPA). La conférence, intitulée “Le droit agroalimentaire dans la métropole", aura lieu du 13 au 15 novembre 2024 à Montréal, Québec, en collaboration avec l'Université du Québec à Montréal (UQAM). L'objectif de cette conférence est de rassembler des personnes expertes provenant de divers horizons pour discuter des enjeux juridiques actuels et émergents dans le domaine du droit et des politiques agroalimentaires, en mettant l’accent sur les défis et les opportunités propres aux métropoles en matière de régulation et de gouvernance agroalimentaire.
En effet, les centres urbains sont de plus en plus confrontés à des questions complexes liées à la sécurité alimentaire et la diversité culturelle (Li et al, 2023), à l’approvisionnement local (Royer, 2020), à la durabilité environnementale et à la génération et la gestion des déchets alimentaires et d’emballage plastique (Reynolds et al, 2020) ainsi qu’à la protection des territoires agricoles périphériques (Mesley, 2022). Pour y répondre, ils misent sur plusieurs leviers juridiques et politiques municipaux, qui doivent toutefois être mobilisés dans le respect des limites des compétences et pouvoirs qui leur sont propres (Dufresne, 2024; Couture-Ménard et Rioux Collin, 2019). Cette conférence vise donc à explorer les réponses juridiques et politiques à ces enjeux, ainsi qu'à encourager le dialogue et la collaboration entre les différents acteurs du domaine (avocat.e.s, acteurs publiques, société civile, etc).
Les discussions porteront notamment sur les sujets suivants :
La sécurité alimentaire et l’autonomie alimentaire en milieu urbain, notamment sous l’angle de la disponibilité ainsi que l’accès physique et économique à des aliments adéquats (culture, valeurs, besoins biologiques et nutritionnels, etc.);
L'approvisionnement institutionnel, le transport et la transformation des denrées alimentaires, les circuits courts et l'agriculture urbaine;
La durabilité des systèmes agroalimentaires et le rôle du droit public dans l'élaboration et la mise en oeuvre des normes environnementales;
Les défis et les opportunités de l’encadrement juridique de l'innovation technologique agroalimentaire (par ex. IA générative, agriculture cellulaire, agriculture de précision, etc.);
La protection du territoire et les activités agricoles, la gestion du foncier agricole, le zonage municipal et les fiducies foncières agricoles;
La gouvernance des systèmes alimentaires à l’échelle urbaine, incluant les compétences et pouvoirs des municipalités et des collectivités locales dans le domaine agroalimentaire; et
La réglementation des breuvages, notamment en ce qui concerne les boissons alcoolisées et les boissons sucrées.